Formation fiscale sur mesure
Comment minimiser votre risque fiscal par la Formation sur mesure
Eu égard à la prolifération et la mouvance des textes fiscaux, une mise à jour continue des connaissances des responsables comptables, juridiques et financiers s'avère plus que nécessaire.
La méconnaissance d'une disposition fiscale avantageuse pour l'entreprise peut générer un manque à gagner pour celle-ci. Le non respect d'une nouvelle disposition introduite, par exemple, par une loi de finances, peut déclencher un redressement fiscal lourd de conséquences. Le non respect d’une formalité (dépôt d’un document) peut être à l’origine de la non déduction d’une taxe (TVA) ou d’une charge.
Nombreux sont les salariés qui souhaitent se donner les moyens afin d'actualiser leurs connaissances en matière fiscale. La nécessité, pour un chef d'entreprise, d'accroître sa valeur ajoutée dans l'exercice de son métier par l'amélioration de sa gestion fiscale est devenue une priorité. L'action de formation est, généralement, financée par la Taxe de Formation Professionnelle. Tous ces motifs militent en faveur de la promotion de la formation fiscale continue au sein de l'entreprise. Pour permettre aux entreprises et aux individus de maîtriser le facteur fiscal, notre cabinet, agréé par le ministère de la Formation ainsi que le ministère des Finances, propose des formations en intra entreprise, parfaitement adaptées à vos besoins, dans le respect du secret professionnel, pour permettre aux participants d'exposer leurs difficultés fiscales en toute confidentialité, et d'une rigueur pédagogique permettant de banaliser l'information fiscale. Cette formule est certainement très efficace et plus économique eu égard aux prix exorbitants offerts par les cabinets de formation. Nos actions de formation sur mesure, sont conçues comme de véritables projets conduits en partenariat étroit avec nos clients. Notre vie pratique en matière de conseil durant plus de dix ans, de planification, d'audit et de contentieux en matière fiscale, fait que les actions que nous avons menées au sein de grandes entreprises publiques et privées, ont été centrées sur le cœur des défaillances. Elles se sont transformées en des actions d'audit fiscal qui ont permis à nos clients d'avoir une idée claire sur le degré de leur risque fiscal et de prendre, à ce titre, les mesures nécessaires.
Nous vous prions d'inscrire notre cabinet parmi vos prestataires de services de formation en fiscalité, sachant que nos thèmes fiscaux sur mesure sont de nature à identifier et minimiser votre risque fiscal et à optimiser votre gestion fiscale en associant simultanément les aspects pratiques et théoriques. Nos clients opèrent dans les domaines suivants : Banque, Assurance, Bourse, Leasing, Ordres et syndicats professionnels, Chambres de Commerce, SICAR, Poste, Hôtellerie, Télécommunication, Travaux publics, Promotion immobilière, Avocats étrangers, Industrie, Santé, UTICA, Entreprises et établissements publics, Professions libérales, Services pétroliers, Agriculture, Télédiffusion, Commerce maritime, Réseaux d’avocats étrangers...
Nous vous proposons des actions en interne portant sur vos besoins spécifiques et urgents ainsi que sur les thèmes suivants : Loi de finances, retenues à la source, avantages fiscaux, contrôle et contentieux fiscaux, comment auditer et gérer votre dossier fiscal, comment gérer votre TVA, fiscalité internationale, comment établir votre résultat fiscal, comment faire face à un contrôle fiscal, comment gérer un contentieux fiscal...
Une action immédiate peut être animée en faveur de vos collaborateurs portant sur le thème suivant : Comment évaluer et minimiser votre risque fiscal avant l’intervention des agents du fisc et loi de finances pour la gestion 2010.
En outre, nous vous proposons une action de diagnostic fiscal (audit fiscal) qui s’apparente à une vérification fiscale blanche et qui vous permet d’évaluer votre risque avant intervention des agents du contrôle fiscal ou bien des séances de conseil fiscal sur mesure à organiser au sein de votre entreprise ou votre groupe.
Enfin, après la réussite de l’approche d’audit fiscal et de formation fiscale sur mesure qui permet au décideur de connaître ses erreurs avant contrôle fiscal, seuls les mauvais gestionnaires n’arrivent pas à maîtriser leur risque fiscal.
Séminaires de formation sur mesure
A animer au sein de votre entreprise
A financer par la TFP
« Comment évaluer et minimiser votre risque fiscal »
1/ Diligences en matière de tenue de comptabilité
2/ Diligences en matière de TVA
3/ Diligences en matière de charges déductibles
4/ Diligences en matière d’immobilisations
5/ Diligences en matière de stocks
6/ Diligences en matière d’achats fournisseurs
7/ Diligences en matière de déduction des déficits
8/ Diligences en matière de détermination du résultat fiscal
9/ Diligences en matière d’avantages fiscaux
10/ Diligences en matière de retenues à la source
11/ Diligences en matière de TCL et de taxe hôtelière
12/ Diligences en matière de TFP et de FOPROLOS
13/ Diligences en matière d’enregistrement et de droits de timbre
14/ Diligences en matière de déclarations fiscales
15/ Diligences en matière de restitution de crédit d’impôt
16/ Diligences en matière de contrôle fiscal
17/ Diligences en matière de fiscalité internationale
18/ Questions diverses
« Contrôle et contentieux fiscaux »
1/ Droit de contrôle fiscal
2/ Droit de visite et de perquisition
3/ Secret professionnel fiscal
4/ Droit de communication
5/ Délais de prescription
6/ Restitution des sommes payées en trop
7/ Catégories de vérification fiscale
8/ Taxation d'office
9/ Contentieux de l'assiette devant les tribunaux de l'ordre judiciaire
10/ Pourvoi en cassation devant le tribunal administratif
11/ Procédures de constatation, de poursuite et de transaction des infractions fiscales pénales
12/ Sanctions fiscales administratives
13/ Sanctions fiscales pénales
14/ Publication des jugements et arrêts prononcés en matière fiscale
15/ Mesures pour améliorer le recouvrement de l'impôt
En outre, d’autres thèmes peuvent être animés au sein de votre entreprise à savoir :
1/ Comment lire une convention fiscale internationale de non double imposition ?
2/ Comment gérer vos retenues à la source ?
3/ Comment faire face à un contrôle fiscal ?
4/ Comment gérer un contentieux fiscal ?
5/ Gestion des avantages fiscaux
6/ Comment élaborer votre tableau de détermination du résultat fiscal ?
7/ La fiscalité pour les non fiscalistes
8/ Les obligations de l’entreprise en matière de TVA
9/ Comment éviter les risques liés au formalisme fiscal ?
10/ Comment garantir la restitution de votre crédit d’impôt (IS, IR, TVA, DE…)
11/ Nouveautés prévues par la loi de finances 2010
12/ Autres actions à concevoir en fonction de vos besoins et vos spécificités